Lors d’un contrôle maritime, l’absence d’un document obligatoire peut rapidement transformer une sortie en mer en mauvaise expérience. Pourtant, de nombreux plaisanciers ne savent pas précisément quels documents doivent se trouver à bord. Voici la liste complète des documents obligatoires pour naviguer en France en toute sérénité.
L’acte de francisation ou la carte de circulation
Tout bateau de plaisance immatriculé en France doit disposer d’un acte de francisation ou d’une carte de circulation. Ce document permet d’identifier officiellement le bateau et doit être présent à bord en version papier. Il peut être exigé lors d’un contrôle en mer ou au port.
L’attestation d’assurance
Une assurance responsabilité civile est obligatoire pour tout bateau de plaisance. L’attestation d’assurance doit être valide et facilement accessible. Disposer d’un contrat sans avoir le document à bord peut entraîner une sanction lors d’un contrôle.
Le permis de conduire bateau
Selon la puissance du moteur et le type de navigation, un permis bateau peut être requis. Le chef de bord doit être en mesure de présenter son permis à tout moment lors d’un contrôle.
Les papiers d’identité
Une pièce d’identité valide (carte nationale d’identité ou passeport) du chef de bord est obligatoire. Elle peut être demandée notamment lors d’une navigation côtière ou dans certaines zones spécifiques.
Les documents liés à la sécurité
Les équipements de sécurité doivent être conformes à la zone de navigation. Certains documents ou certificats peuvent être demandés pour vérifier la conformité du matériel, notamment :
- le radeau de survie,
- les fusées de détresse,
- les balises de sécurité.
En cas de location ou de prêt du bateau
Si le bateau est loué ou prêté, le chef de bord doit être en mesure de présenter :
- le contrat de location,
- ou une autorisation écrite du propriétaire.
Quelles sanctions en cas d’oubli ?
L’absence d’un document obligatoire peut entraîner une amende et, dans certains cas, une immobilisation du bateau. Le chef de bord reste responsable, même si le document existe mais n’est pas présent à bord au moment du contrôle.
Comment ne plus jamais oublier ses documents
Centraliser ses documents, vérifier leurs dates de validité et les avoir toujours accessibles permet d’éviter les mauvaises surprises. Un journal de bord numérique facilite la gestion des documents et offre un accès rapide en cas de contrôle, directement depuis un seul espace.